Année 2024

 

Année 2023

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2023 DCAB/BEPE/N°2023-239 du 15 décembre 2023 : abrogeant et remplaçant l’arrêté DCAT/BEPE/N°2023 – du 16 novembre 2023 visant à limiter l’exposition des populations aux soies urticantes des chenilles processionnaires du pin (Thaumetopoea pityocampa) et du chêne (Thaumetopoea processionea l.)

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2023 CAB/PPA N°606 : réglementant temporairement le port et l’utilisation des artifices de divertissement et articles pyrotechniques

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2023-DIR-Est-hfl-57-159 : portant arrêté particulier pour la réglementation de la circulation au droit d’un « chantier non courant » sur le réseau routier national, hors agglomération, relatif aux travaux de maintenance du tunnel de Marange-Silvange sur la RN52, en date du 9 octobre 2023

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2023-DDT/SABE/EAU n°38 : portant abrogations des arrêtés de limitation provisoire de certains usages de l’eau dans le département de la Moselle, en date du 10 août 2023

COMMUNIQUÉ DE PRESSE : CP – SÉCHERESSE – Levée des arrêtés de restrictions et maintien de la Moselle en niveau de vigilance sécheresse, en date du 9 août 2023

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2023/CAB/DS/SIDPC/n°11 : portant activation des degrés de danger « modéré » et « sévère » sur le Département de la Moselle dans le cadre de la prévention du risque d’incendie de forêt et de végétaux en date du 21 juillet 2023

COMMUNIQUÉ DE PRESSE : SÉCHERESSE ET PRÉVENTION CONTRE LES FEUX DE FORÊT en date du 21 juillet 2023

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2023-DIR-Est-M-57-102 portant arrêté particulier pour la réglementation de la circulation au droit d’un « chantier non courant » sur le réseau routier national, hors agglomération, relatif aux travaux de maintenance du tunnel de Marange-Silvange sur la RN52 en date du 4 juillet 2023

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2023 CAB / PPA N°396 : réglementent temporairement le port et l’utilisation des artifices de divertissement et articles pyrotechniques en date du 3 juillet 2023

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2023- DDT/SABE/EAU N°30 : portant sur la limitation provisoire de certains usages de l’eau dans les zones de gestion « Moselle aval, Orne, Nied et Seille » en date du 26 juin 2023

COMMUNIQUE DE PRESSE : SÉCHERESSE ET PRÉVENTION CONTRE LES FEUX DE FORÊT en date du 23 juin 2023

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2023-DIR-Est-M-57-081 : portant arrêté particulier pour la réglementation de la circulation au droit d’un « chantier non courant » sur le réseau routier national, hors agglomération, relatif à l’exercice de sécurité du tunnel de Marange-Silvange sur la RN52 en date du 7 juin 2023

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2023-DIR-Est-M-57-063 : portant arrêté particulier pour la réglementation de la circulation au droit d’un « chantier non courant » sur le réseau routier national, hors agglomération, relatif aux travaux de renouvellement de la couche de roulement des chaussées de la RN52 entre les PR 10+380 et 11+220, dans les 2 sens de circulation, et au droit du giratoire de Vitry-sur-Orne en date du 15 mai 2023

JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE : Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L’INTÉRIEUR ET DES OUTRE-MER, Arrêté du 3 avril 2023 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2023-DIR-Est-M-57-044 : portant arrêté particulier pour la réglementation de la circulation au droit d’un « chantier non courant » sur le réseau routier national, hors agglomération, relatif aux travaux de maintenance du tunnel de Marange-Silvange sur la RN52 en date du 14 avril 2023

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2023–DIR-Est-M-57-025 : portant arrêté particulier pour la réglementation de la circulation au droit d’un « chantier non courant » sur le réseau routier national, hors agglomération, relatif aux travaux de pose de garde-corps sur les frontons du tunnel de Marange-Silvange sur la RN52 en date du 3 mars 2023

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2023-DIR-Est-M-57-015 : portant arrêté particulier pour la réglementation de la circulation au droit d’un « chantier non courant » sur le réseau routier national hors agglomération, relatif aux travaux de maintenance du tunnel de Marange-Silvange sur la RN52 en date du 16 février 2023

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2023-DDPP-54 : déterminant une zone de contrôle temporaire en raison de la circulation du virus influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans cette zone en date du 8 février 2023

 

Année 2022

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL CAB / PPA N°465 : portant réglementation temporaire du port et de l’utilisation des artifices dits de divertissements et articles pyrotechniques.

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2022-DIR-Est-M-57.156 : portant sur les opérations de maintenance du tunnel de Marange-Silvange du 7 au 9 novembre 2022

2022-SABE-EAU-N51_AP_MONS-MAM_Alerte_renforcee : portant sur la limitation provisoire de certains usages de l’eau dans les zones de gestion « Moselle aval, Orne, Nied et Seille « et « Moselle amont et Meurthe »

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2022-DIR-Est-nfl-57.130 : portant sur opérations de maintenance du tunnel de Marange-Silvange du 11 au 20 octobre 2022

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2022-DDT/SABE/EAU N°51 : portant sur l’allègement des restrictions d’usage de l’eau dans le sillon mosellan